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infos légales


Propriété :
Ce site est la propriété de « Bernard Masson Elevage du Crot Galop »
Le responsable de la publication est « Bernard Masson »


Mentions légales
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.


1. Propriété du site
2. Hébergement du site
3. Données personnelles
4. Propriété intellectuelle
5. Configuration informatique
6. Contenu du site
7. Accessibilité du site
8. Cookies
9. Liens hypertextes

1. Propriété du site
Le présent site est la propriété de la société «Bernard Masson Elevage du Crot Galop», dont le siège social est situé :

Elevage Le Crot Galop
Les Vauvrins
18350 Ourouer les Bourdelins
FRANCE

Infos éleveur:
Eleveur SCC 580475
Certificat de capacité
Siret 40906418500013
TVA Intra : FR 744 090 641 85000 13

Le Responsable de la publication du site web est M. Bernard Masson


2. Hébergement du site
La société
STRATO AG
68 rue du Faubourg St. Honoré,
75008 Paris
tél: 00800 800 700 70 (numéro vert)
Assure l'hébergement du site «http://legoldenretriever.com »

3. Données personnelles
«http://legoldenretriever.com» est particulièrement attentif à la protection et la sécurité de toutes les données des clients. Par conséquent, «http://legoldenretriever.com» s'engage à respecter les dispositions légales sur la protection des données dans le cadre de l'exploitation de son service, notamment la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978.
L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'Article 32 de la Loi "informatique et libertés", les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l'exploitant du site web, responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale, et pourront, sauf opposition de la part de l'utilisateur concerné, être communiquées à ses partenaires.
Conformément aux Articles 39 et 40 de la loi "informatique et libertés", l'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant en adressant un e-mail à «  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. » ou par courrier adressé à :

Elevage Le Crot Galop
Les Vauvrins
18350 Ourouer les Bourdelins
FRANCE

Les utilisateurs du site web «http://legoldenretriever.com» sont tenus de respecter les dispositions de la Loi "informatique et libertés", dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des données nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation de personnes.

4. Propriété intellectuelle
L'utilisation du site «http://legoldenretriever.com» ne saurait conférer à l'utilisateur un quelconque droit de propriété intellectuelle sur tout ou partie des éléments du site en ce compris la structure générale, les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire…, qui sont la propriété exclusive de l'exploitant du site.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne ou société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les Articles 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site «http://legoldenretriever.com», qui sont protégées par les dispositions de la Loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la Directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Toute reproduction totale ou partielle des marques ou des logos de l'exploitant du site et/ou de ses partenaires effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant est prohibée au sens de l'Article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Si vous souhaitez reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) paru sur le site «http://legoldenretriever.com» sur support papier et/ou électronique (Web, intranet, CD-ROM...), nous vous remercions d'adresser au préalable votre demande par courrier ou e-mail .
Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, le type de support, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site et/ou du support papier, et la présentation envisagée.
N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

5. Configuration informatique
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L'utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'exploitant du site ne saurait être tenu pour responsable de la présence de virus sur son site.


6. Contenu du site
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Ces offres enferment des informations qui peuvent contenir des erreurs, des oublis, des lacunes, des informations dépassées. «http://legoldenretriever.com» décline toute responsabilité quant à ces contenus et ne garantit pas la véracité ni l'exhaustivité de ces informations. Ces informations n'engagent en rien la responsabilité de «http://legoldenretriever.com».
Les prix affichés peuvent varier, ils n'ont qu'une valeur indicative et n'engagent que les annonceurs de «http://legoldenretriever.com».
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